Créer une formation complète avec l'IA : la méthode et les prompts

L'article L. 6353-2 du code du travail, qui portait les mentions obligatoires de la convention de formation, est abrogé depuis le 1er janvier 2019. L'article R. 6353-1, qui énumérait l'intitulé, la nature, la durée et les effectifs, l'a été par le décret du 28 décembre 2018. Les deux continuent pourtant d'être cités comme fondement du programme de formation par une part importante des contenus francophones consacrés au sujet, tandis que l'article qui impose réellement de publier des objectifs, un contenu et des modalités d'évaluation avant toute inscription, l'article L. 6353-8, n'y apparaît quasiment jamais.

Cette confusion en cache une autre, plus utile à lever. Le droit français n'impose aucune méthode de conception pédagogique : ni le découpage en cinq étapes que reprennent les manuels, ni les taxonomies d'objectifs, ni les modèles d'évaluation n'ont la moindre valeur normative. Ce que le droit impose, ce sont des livrables précis, et la vraie question n'est donc pas de savoir quelle méthode l'intelligence artificielle accélère, mais quel livrable elle peut produire et lequel elle ne peut pas.

Ce guide détaille ce que le droit exige réellement du contenu d'une formation et ce qui change au 1er novembre 2026, la méthode de conception à laquelle adosser le travail, les textes exacts à copier étape par étape, ce qu'il faut systématiquement rejeter dans une sortie d'IA et pourquoi, la question de la propriété d'un support conçu de cette manière, et par quoi commencer cette semaine.

L'essentiel

Une formation se conçoit en quatre temps que la littérature francophone appelle analyser, concevoir, réaliser et évaluer, et l'intelligence artificielle sert très bien deux d'entre eux. Elle accélère la mise en forme et la production des supports, elle est utile en appui de l'analyse du besoin, et elle est franchement contre-productive sur la définition des objectifs et sur l'évaluation de leur atteinte, parce que ces deux étapes conditionnent tout le reste et que leur erreur ne se voit pas à la relecture. La contrainte juridique confirme ce partage : le référentiel national qualité exige des objectifs opérationnels et évaluables, et la sanction y est majeure. Enfin, le référentiel change le 1er novembre 2026 et ajoute une clause interdisant toute mention de nature à induire le public en erreur, ce qui vise directement les promesses de débouchés que l'IA rédige avec enthousiasme.

Que le droit français impose-t-il réellement au contenu d'une formation ?

Trois obligations distinctes, dont une seule s'applique à toutes les formations, et c'est celle que personne ne cite.

L'article L. 6353-1, souvent présenté comme le fondement de la convention, tient en une phrase et ne contient aucune liste : il se borne à prévoir qu'une convention est conclue entre l'acheteur et l'organisme, selon des modalités déterminées par décret. Les mentions figurent dans le décret, à l'article D. 6353-1, modifié par le décret n° 2025-586 du 27 juin 2025 pour les conventions conclues à compter du 1er juillet 2025. Ce texte impose l'intitulé, l'objectif et le contenu de l'action, les moyens prévus, la durée et la période de réalisation, le taux d'enseignement à distance, les modalités de déroulement, de suivi et de sanction, le prix et les modalités de règlement. Une nuance change tout : ces mentions ne valent que lorsque la formation est financée par un opérateur de compétences ou un autre financeur mentionné à l'article L. 6316-1. Une formation vendue directement à une entreprise sur ses fonds propres n'y est pas soumise à la lettre.

Sources : code du travail sur Légifrance, versions en vigueur relevées le 19 août 2026.

L'article L. 6353-8 est le texte qu'un formateur indépendant devrait connaître par cœur, et il est le grand absent des guides. Il impose que les objectifs et le contenu de la formation, la liste des formateurs, les horaires, les modalités d'évaluation, les coordonnées de la personne chargée des relations avec les stagiaires et le règlement intérieur soient mis à disposition avant l'inscription définitive. Il ne pose aucune condition de financement : il s'applique à toutes les prestations, y compris la journée vendue de gré à gré à une entreprise voisine.

L'article L. 6353-4 est le seul endroit du code où le mot programme apparaît, et le seul où figure la formule à peine de nullité. Il ne concerne que le contrat conclu avec une personne physique qui finance elle-même sa formation, régime assorti d'un délai de rétractation de dix jours et d'un plafond de 30 % du prix exigible à son expiration. Un formateur qui vend à des particuliers travaille donc sous une contrainte de contenu bien plus forte que celui qui vend à des entreprises, ce qui est exactement l'inverse de l'intuition commune.

Le référentiel national qualité vient par dessus, et il change bientôt. Le décret n° 2026-728 du 1er août 2026, publié au Journal officiel du 4 août, réécrit son premier indicateur à compter du 1er novembre 2026.

La seconde phrase est entièrement nouvelle et elle mérite d'être lue deux fois par quiconque fait rédiger ses pages de vente par une IA. Elle fait entrer dans le référentiel qualité une obligation de sincérité commerciale, et elle vise nommément les droits ou l'absence de droits de poursuite d'études. Or une IA à qui l'on demande une page attractive produit spontanément des formules de débouchés et de reconnaissance qui n'engagent que celui qui les lit. Trois mentions nouvelles s'ajoutent par ailleurs à l'indicateur, dont le type de reconnaissance de la formation délivrée et les modalités de financement.

Quelle méthode de conception l'IA peut-elle réellement soutenir ?

Celle que la littérature francophone appelle analyser, concevoir, réaliser, évaluer, et l'intelligence artificielle est utile sur deux de ces quatre temps, franchement nuisible sur un troisième.

Aucune méthode n'est imposée par le droit, et il faut le dire clairement parce que beaucoup de contenus laissent croire le contraire. Les modèles qui structurent la profession sont des propositions théoriques, largement diffusées et parfois anciennes, sans aucune valeur normative en France. Le découpage en quatre temps proposé par Thierry Ardouin, professeur en sciences de l'éducation à l'université de Rouen Normandie, dans un ouvrage publié en 2003 et réédité chez Dunod en 2023, présente l'avantage d'être francophone, universitaire et facilement citable, là où les modèles anglo-saxons circulent surtout par la littérature commerciale.

La deuxième ligne mérite qu'on s'y arrête, parce qu'elle est le nœud du sujet. Le référentiel exige des objectifs opérationnels et évaluables, que son glossaire définit comme des objectifs identifiés de la prestation, à court ou moyen terme, observables et mesurables. C'est, en droit français, la seule obligation réglementaire de faire de l'ingénierie pédagogique, et elle transforme en exigence auditable ce qui n'était qu'une bonne pratique de manuel. Cette définition reprend, sans le nommer, ce que Robert Mager posait dès 1962 dans un ouvrage traduit en français en 1972 : un objectif décrit ce que l'apprenant sera concrètement en mesure de faire, en verbes d'action observables.

Une IA écrit très bien sensibiliser les participants aux enjeux de l'intelligence artificielle. C'est exactement ce qu'un auditeur refuse, et le refus tombe en non-conformité majeure, l'indicateur 5 ne figurant pas parmi ceux qui admettent une non-conformité mineure. La formulation attendue est d'une autre nature : rédiger un prompt structuré en six composants et en justifier chaque choix, qui s'observe et se mesure. Un modèle produira la seconde si on la lui impose, jamais s'il choisit seul.

Le concept qui relie tout cela est celui d'alignement pédagogique, proposé par le chercheur australien John Biggs à la fin des années 1990 et enseigné dans les services de pédagogie universitaire francophones : les objectifs annoncés, les activités menées et l'évaluation pratiquée doivent porter sur la même chose. C'est précisément la cohérence qu'une chaîne de production assistée par IA casse en premier, parce que chaque pièce est générée séparément et que chacune est plausible isolément.

Quels prompts utiliser, étape par étape ?

Trois, et l'ordre compte plus que leur formulation. Le premier fixe les objectifs à la main avec l'IA en contradicteur, le deuxième produit le déroulé à partir de ces objectifs, le troisième produit les supports à partir du déroulé.

La règle qui gouverne les trois est simple : rien ne se génère à partir d'un contenu, tout se génère à partir des objectifs. Demander de faire un déroulé sur un sujet produit un plan de cours vraisemblable et désaligné. Demander un déroulé qui permet d'atteindre des objectifs précis produit quelque chose de vérifiable.

Tu es auditeur du référentiel national qualité français. Tu n'écris pas mes objectifs, tu les attaques.

Voici les objectifs que j'ai rédigés pour ma formation :
[collez vos objectifs, écrits par vous]

Contexte : [public visé, durée, prérequis, commanditaire].

Pour chaque objectif, réponds dans ce format :
1. L'objectif est-il OBSERVABLE ? Si non, dis quel comportement précis manque.
2. Est-il MESURABLE ? Si non, dis ce qu'il faudrait pouvoir compter ou constater.
3. Le verbe décrit-il ce que l'APPRENANT fera, ou ce que le FORMATEUR fera ? Si c'est le second, signale-le : c'est une non-conformité.
4. Comment vérifierais-tu, en fin de session, que cet objectif est atteint ? Si tu ne vois pas comment, dis-le franchement.

Ne propose pas de reformulation tant que je ne te la demande pas. Termine par la liste des objectifs que tu refuserais en audit, et pourquoi.

Ce premier texte est le plus important des trois, et c'est celui que les guides ne donnent jamais parce qu'il ne fait pas gagner de temps. Il en fait perdre, et c'est le but : il empêche que le seul livrable dont l'erreur est majeure soit produit par une machine.

Construis le déroulé pédagogique d'une formation, à partir des objectifs ci-dessous et uniquement d'eux.

Objectifs validés :
[collez les objectifs sortis de l'étape 1]
Durée totale : [nombre] heures. Public : [description]. Modalité : [présentiel, distanciel, mixte].

Pour chaque séquence, donne dans un tableau :
- l'objectif qu'elle sert, repris mot pour mot dans ma liste ;
- sa durée ;
- l'activité de l'apprenant, formulée par ce qu'il FAIT, pas par ce qu'il reçoit ;
- la façon dont je vérifie à la fin de la séquence que ça a pris.

Contraintes :
- Aucune séquence ne peut servir un objectif absent de ma liste. Si tu ressens le besoin d'en ajouter un, arrête-toi et dis-le-moi.
- Aucun objectif ne peut rester sans séquence. Signale les objectifs orphelins.
- N'invente aucune durée totale différente de celle que j'ai donnée.

Termine par deux sections : « objectifs non couverts » et « séquences qui ne servent aucun objectif ».

Le troisième temps, celui de la production des supports, est le seul où l'on peut lâcher la bride, et c'est aussi celui où le gain est le plus net. Une fois les objectifs validés et le déroulé aligné, la rédaction du livret stagiaire, des consignes d'exercice et des supports de projection relève de la mise en forme, avec un résultat qui se vérifie plus vite qu'il ne se produit.

Qu'est-ce qu'il faut systématiquement rejeter ?

Cinq choses, et les nommer vaut mieux que toute recommandation générale de vigilance, parce qu'elles reviennent à chaque fois.

Les objectifs qui décrivent le formateur. Présenter les fondamentaux, faire découvrir, sensibiliser décrivent une intention d'animateur, pas une capacité d'apprenant. Ils passent la relecture parce qu'ils sonnent professionnels, et ils tombent en audit.

Les chiffres et les références. Un modèle qui rédige un support introduit spontanément des statistiques d'illustration et des références bibliographiques bien formées. Elles se vérifient une par une ou elles se suppriment, sans exception, pour la raison développée dans notre article sur les hallucinations et ce que les taux mesurent : une référence peut être parfaitement formatée et pointer vers du vide.

Les promesses de débouchés. Toute formule laissant entendre une reconnaissance, une équivalence ou une poursuite d'études qui n'existe pas devient, à compter du 1er novembre 2026, une mention de nature à induire le public en erreur au sens de l'indicateur 1. C'est le passage qu'une IA rédige le plus volontiers, parce qu'on lui a demandé un texte attractif.

Les durées. Un modèle répartit les minutes de façon harmonieuse et irréaliste. La règle utile est qu'une activité d'apprenant chiffrée à quinze minutes en prend vingt-cinq, et que la séquence qui saute est toujours la dernière, c'est à dire l'évaluation.

Les grilles d'évaluation générées à partir du contenu. C'est l'erreur la plus coûteuse, parce que le document est irréprochable et qu'il évalue le support au lieu d'évaluer les objectifs. Une grille se construit à partir de la liste d'objectifs validée à l'étape 1, jamais à partir du déroulé.

Sur les parcours que nous accompagnons, ce sont ces cinq points qui reviennent le plus souvent en relecture, et le premier à lui seul explique la majorité des reprises.

À qui appartient un support de formation conçu avec l'IA ?

À vous, à proportion de ce que vous y avez apporté, ce qui est une réponse moins confortable qu'un oui et beaucoup plus exploitable.

Le principe est stable en droit français et européen : le droit d'auteur protège une œuvre de l'esprit portant l'empreinte de la personnalité de son auteur, et seul un être humain peut être auteur. Un contenu purement généré, sans apport créatif humain caractérisé, n'est donc en principe pas protégeable, ce qui a une conséquence rarement tirée : un support produit tel quel n'appartient à personne, et rien n'interdit à un concurrent de le reprendre intégralement. Ce point relève de l'analyse doctrinale plutôt que d'un texte tranché, et il mérite l'avis d'un juriste avant toute décision engageante, un dépôt ou une clause de cession.

La conséquence pratique transforme une question juridique abstraite en méthode de travail. Plus vous structurez, sélectionnez, réécrivez, arbitrez et organisez, plus vous consolidez une protection sur l'ensemble. La méthode décrite plus haut, où les objectifs sont écrits à la main et où le reste en découle, n'est donc pas seulement plus sûre en audit : elle est aussi ce qui rend votre support défendable.

Un texte est par ailleurs en discussion et il est régulièrement présenté à tort comme acquis. La proposition de loi relative à l'instauration d'une présomption d'utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d'intelligence artificielle, déposée au Sénat le 12 décembre 2025, y a été adoptée le 8 avril 2026 et transmise à l'Assemblée nationale le lendemain, où un rapport a été déposé le 2 juin 2026. Elle est toujours en première lecture au 19 août 2026 : ce n'est pas une loi en vigueur, et toute page qui affirme que la France a légiféré sur ce point est inexacte.

Que change le fait d'exercer en Afrique de l'Ouest ?

L'essentiel du cadre décrit ici disparaît, et la méthode reste, ce qui est une bonne nouvelle rarement formulée.

Un formateur exerçant à Dakar, Abidjan ou Bamako pour des clients locaux ne relève ni du référentiel national qualité, ni des articles du code du travail français cités plus haut. Les quatre temps de la conception, l'exigence d'objectifs observables et l'alignement entre objectifs, activités et évaluation ne sont en revanche pas des obligations françaises : ce sont des propriétés d'une formation qui fonctionne, et elles valent partout.

Le cadre revient par une seule porte, et elle est bien réelle pour les cabinets de la région qui travaillent avec des donneurs d'ordre européens : dès lors que des apprenants situés dans l'Union dialoguent eux-mêmes avec un système d'intelligence artificielle dans votre dispositif, les obligations d'information du règlement européen s'appliquent, comme le détaille notre article sur le calendrier réel de l'AI Act. L'implantation du prestataire ne change rien à ce point précis.

Par quoi commencer cette semaine ?

Par une formation que vous avez déjà animée, jamais par une nouvelle. Trois gestes, dans cet ordre.

Reprenez les objectifs de votre formation la plus vendue et passez-les au premier texte de la section 3. Ne changez rien avant d'avoir lu la liste de ce qu'un auditeur refuserait. C'est un exercice désagréable et c'est le seul qui vous dira si votre offre tient.

Vérifiez ensuite que chaque séquence de votre déroulé sert un objectif de cette liste, et que chaque objectif est servi par une séquence. Les orphelins des deux côtés sont la mesure exacte de votre désalignement, et ils se comptent en quelques minutes.

Ouvrez enfin votre page de vente et cherchez-y toute promesse de reconnaissance, d'équivalence ou de débouché. Vous avez jusqu'au 1er novembre 2026 pour la retirer ou la justifier, et c'est le seul point de cet article qui porte une échéance.

Ce que ce guide établit tient en une phrase : l'intelligence artificielle produit très bien ce qui découle d'une décision, et très mal la décision elle-même. Les objectifs et l'évaluation restent le travail du formateur, non par principe déontologique mais parce que ce sont les deux seuls livrables dont l'erreur est invisible à la relecture et majeure en audit. Le reste, qui représente l'essentiel du temps passé, se délègue sans remords.

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FAQ

Peut-on concevoir une formation entière avec l'IA ?

Techniquement oui, et le résultat ne passera pas un audit. Les objectifs opérationnels et évaluables relèvent de l'indicateur 5 du référentiel national qualité, qui ne peut donner lieu qu'à une non-conformité majeure, et un modèle produit spontanément des objectifs qui décrivent l'intention du formateur plutôt que la capacité de l'apprenant. Écrivez les objectifs vous-même, faites produire le reste.

Quel est le vrai fondement légal du programme de formation ?

L'article L. 6353-8 du code du travail, qui impose de mettre à disposition avant inscription définitive les objectifs, le contenu, la liste des formateurs, les horaires, les modalités d'évaluation, un contact et le règlement intérieur. Il s'applique à toutes les formations, sans condition de financement. Méfiez-vous des guides qui citent L. 6353-2 ou R. 6353-1 : ces deux articles sont abrogés depuis 2018 et 2019.

Un support généré par IA m'appartient-il ?

À proportion de votre apport. Un contenu purement généré, sans apport créatif humain caractérisé, n'est en principe pas protégeable par le droit d'auteur, donc réutilisable par n'importe qui. Plus vous structurez, sélectionnez et réécrivez, plus vous consolidez une protection sur l'ensemble. Faites valider par un juriste avant tout dépôt ou toute clause de cession.

La France a-t-elle légiféré sur l'utilisation des contenus par les IA ?

Pas encore. La proposition de loi instaurant une présomption d'utilisation des contenus culturels a été adoptée par le Sénat le 8 avril 2026 et transmise à l'Assemblée nationale le 9 avril, où elle est toujours en première lecture au 19 août 2026. Ce n'est pas une loi en vigueur, et les pages qui l'affirment se trompent.

Que change le nouveau référentiel du 1er novembre 2026 pour mon programme ?

L'indicateur 1 est réécrit : il ajoute le type de reconnaissance de la formation délivrée et les modalités de financement aux mentions à publier, et il interdit désormais toute mention de nature à induire le public en erreur, notamment sur les droits de poursuite d'études. Relisez vos pages de vente avant cette date, en particulier celles rédigées avec une IA.

Dois-je citer mes sources dans un support conçu avec l'IA ?

Vous devez surtout les vérifier. Un modèle produit des références bien formatées qui peuvent pointer vers des travaux inexistants, et la relecture ne les détecte pas puisque la forme est correcte. La règle qui tient est de vérifier chaque référence à sa source, ou de la supprimer.